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ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE ORGANISATION GENERALE DU TEMPS DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE A PARIS - CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE DOMIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉPARTITION DU CRÉDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILDES AGENTS D'EXPLOITATION DES ROUTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION CROIX-ROUGE DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIERE PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE JUMELAGE ET DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES - EXERCICE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTECTION DE LA MARQUE MAISON DE L'ALSACE CHAMPS ELYSEES ET LICENCE D'EXPLOITATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITIONDES LOCAUX DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX DE CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT EN CHARGE DES ÉCHANGES AVEC LE DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIÈME PROMOTION DE 2019 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE L'AVENANT DE CLÔTURE RELATIF AU FINANCEMENT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'EXPLOITATION DU LIVRE FONCIER D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET SCIENCES PO STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARISCENTRE D'AFFAIRES ET MARQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPOT DE LA MARQUE COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION COLMAR-LIBERTY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 404 865 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DE LA DIVERSITÉ LGBT DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DE L'AUTRE CERCLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG - INSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRÈS DE LA CONFÉRENCE NATIONALE DES APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION DEPARTEMENTALE DANS LE TRENTIN HAUT-ADIGE (ITALIE) DU 23 AU 24 AVRIL 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIERE PROMOTION DE 2019 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE DEPLOIEMENT DU PALIER 1 DU PROGRAMME SYSTEME D'INFORMATION DES MDPH ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE,LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LA MDPH DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2019APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LASUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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